Les divorces sous la Révolution

        Bonjour à tous ! Aujourd’hui, je vous propose un sujet d’histoire de la famille qui me tient à coeur : les divorces sous la Révolution. Entre 1792 et 1804, le divorce avait une place qui n’avait rien d’anodine dans société révolutionnaire, c’est pourquoi il me semble très important et qu’il mérite de s’y pencher. 

La loi du 20 septembre 1792, qui instaure l’état civil, instaure aussi la possibilité du divorce qui est prononcé par un officier d’état civil. Le Code civil en 1804 met fin au choix du divorce en restreignant très fortement les cas qui le permettent. 

Dans ma généalogie, je ne connais pas de divorce pour cette époque. Dans le village de Saint-Laurent de Mure où a longtemps vécu ma famille, il n’y a même qu’un seul divorce entre 1792 et 1802.

Quelles sont les conditions permettant le divorce ? On trouve sept justifications : la folie, la condamnation à des peines, injures ou sévices graves, dérèglement des moeurs, abandon pendant deux ans, l’absence d’un des deux partis pendant au moins cinq ans et l’incompatibilité d’humeur.

Cette dernière justification est évoquée dans cet acte de divorce de Saint-Laurent de Mure :

Divorce à Saint-Laurent-de-Mure le 20 thermidor an VIII, Archives départementales du Rhône (1/3)

 

Divorce à Saint-Laurent-de-Mure le 20 thermidor an VIII, Archives départementales du Rhône (2/3)

Divorce à Saint-Laurent-de-Mure le 20 thermidor an VIII

Divorce à Saint-Laurent-de-Mure le 20 thermidor an VIII, Archives départementales du Rhône (3/3)

On ne sait pas si c’est le cas ici, mais les femmes sont souvent à l’origine de la demande de divorce pour incompatibilité d’humeur.

François Ronsin (1) montre que les pics du nombre des divorces ont eu lieu juste après la loi, car il s’agissait en majorité d’entérinement de situation de séparation de corps et de biens de l’Ancien Régime, en 1794-95 puis à la fin du Directoire, comme c’est le cas dans l’exemple ci dessus. 

La localité où on vécu les personnes est un indicateur important à prendre en compte : souvent en ville les divorces sont plus nombreux, ne serait-ce que pour des raisons de démographie. A Charleville par exemple, dans les Ardennes, on compte quelques divorces tous les ans. Voici un exemple ci dessous : notons que « Libreville » remplace « Charleville ». Il n’est mentionné aucune justification, mais que le présent acte se base sur un autre acte présenté par une des parties (l’ancien mari). Il est également intéressant de voir qu’il y a une « assemblée » de parents qui témoignent de la réalité de leur divorce. 

Divorce à Charleville, le 3 vendémiaire en II, Archives départementales des Ardennes

Divorce à Charleville, le 3 vendémiaire en II, Archives départementales des Ardennes

La justification de la loi sur le divorce, différente de la situation de séparation de biens et de corps, est de permettre la création de couples harmonieux. Le cadre de la famille est en effet pensé comme le premier lieu où se construit une nouvelle société idéale, plus vertueuse, c’est-à-dire aussi une société qui fait de bons citoyens. 

Avez-vous trouvé des cas de divorces révolutionnaires dans votre famille ? Dites le nous en commentaire ! 

Vous pouvez aussi voter pour le prochain article ! 

Pour aller plus loin : quelques lectures 

Philippe Corno, « La loi révolutionnaire du divorce et ses représentations théâtrales : du droit à la morale, une pensée de l’appartenance familiale », Dix-huitième siècle 1/ 2009 (n° 41), p. 60-77
URL : www.cairn.info/revue-dix-huitieme-siecle-2009-1-page-60.htm

Suzanne Desan, « Pétitions de femmes en faveur d’une réforme révolutionnaire de la famille », Annales historiques de la Révolution française [En ligne], 344 | avril-juin 2006, mis en ligne le 07 novembre 2008 URL : http://ahrf.revues.org/5883

Évelyne Morin-Rotureau (dir.), Combats de femmes, 1789-1799, 2003. 

(1) François Ronsin, Le contrat sentimental, de l’Ancien Régime à la Restauration, 1992

 

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S comme Sauf-conduits : passeports et passages

Aujourd’hui c’est samedi et c’est la lettre S ! Pourquoi ne pas parler des sauf-conduits et des passeports ? En effet, c’est une source particulière qui donne une idée des déplacements et des fonctions professionnelles.

Le sauf-conduit est donné par une personne ou une communauté (autrefois, au moyen-âge c’était une autorité comme le souverain ou un grand seigneur) qui accorde sa protection à une personne ou un groupe de personnes pour un voyage déterminé (voyageur, marchand, étudiant ou pèlerin par exemple). Le sauf-conduit n’est pas donné de façon systématique, il est soumis à des règles mais n’est pas un document stéréotypé et les règles peuvent varier selon les lieux.  Le sauf-conduit existe du moment où il y a une circulation qui peut représenter un danger ; il donne donc à saisir une certaine notion du territoire. Il s’utilise plutôt pour les circulations à l’intérieur du royaume de France.

Voici un exemple sauf-conduit accordé par le roi en 1698 sur gallica :

Sauf-conduit du roy accordé à Louis de La Pivardière,... sieur du Bouchet,... Donné à Versailles, le 26 août 1698, Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, 4-FM-17548 (12), gallica

Sauf-conduit du roy accordé à Louis de La Pivardière,… sieur du Bouchet,… Donné à Versailles, le 26 août 1698, Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, 4-FM-17548 (12), gallica

Le passeport peut être attribué à des personnes pour la sortie ou l’entrée dans le royaume, comme des ambassadeurs. La source est à l’époque moderne encore assez rare, un peu plus visible en période de guerre, et ne comporte aucune description individuelle. Il n’est inscrit que les noms et prénoms, des informations sur la position sociale, la nationalité, la destination et la durée de validité. Par exemple, un mémoire de 1712 liste les passeports octroyés à 2000 voyageurs par le Secrétaire d’Etat aux Affaires étrangères. Les passeports peuvent être associés à des migrations temporaires, saisonnières pour le travail, y compris outre-mer.

Passeport à l'intérieur, valable pour un an... délivré [à] M. Wekerlin, Jean-Baptiste, profession d'artiste-compositeur... Fait à Paris, le 26 juin 1851, Bibliothèque nationale de France, département Musique, ESTWECKERLINJB051, Gallica

Passeport à l’intérieur, valable pour un an… délivré [à] M. Wekerlin, Jean-Baptiste, profession d’artiste-compositeur… Fait à Paris, le 26 juin 1851, Bibliothèque nationale de France, département Musique, ESTWECKERLINJB051, Gallica

Il est transformé après la Révolution. A partir de 179é, il est obligatoire d’avoir un passeport pour sortir du pays. Un décret du 10 vendémiaire an IV (2 octobre 1795) codifie le passeport et impose des numéros pour les lier à un registre dans les communes. 

Passeport de 1815, Archives de la famille De Clarens

Passeport de 1815, Archives de la famille De Clarens

 

Pour avoir une description anthropométrique, ce qui est très intéressant, il faut attendre 1913, après loi du 16 juillet 1912 qui l’impose. Depuis le décret du 30 décembre 2005, le passeport est biométrique en France, comme dans d’autres pays ; point d’aboutissement de l’identification de l’individu ? Nos descendants utiliseront-ils notre identité biométrique pour nous rechercher ? 

Passeport biométrique français

Passeport biométrique français

Ce sont donc des sources exceptionnelles sur la circulation, la mobilité, les métiers de vos ancêtres. Les trouver dans les archives est assez complexe, mais cela est possible : je vous conseille de faire une recherche sur les archives nationales et les archives régionales. Les passeports du XIXe siècle se trouvent aux Archives nationales, au site de Pierrefitte-sur-Seine : voici le lien pour accéder à la salle virtuelle des inventaires donnant toutes les côtes et une méthodologie de recherche. 

J’espère que cet article vous donnera des idées ; dites nous si vous avez déjà vu des passeports de vos ancêtres, de l’époque moderne ou de l’époque contemporaine !

 

Quelques conseils de lecture pour en savoir plus :

L. Bély, Dictionnaire de l’Ancien Régime, Puf, Quadrige, 2010 [1996]

Articles d’autres sites : http://www.geneafrance.org/rubrique.php?page=ident

http://cgma.wordpress.com/2008/10/15/la-recherche-de-ses-ancetres-a-letranger/

 

R comme registres paroissiaux : une longue histoire

En ce 18e jour du #challengeAZ, la lettre R permet de s’arrêter sur une source incontournable pour tous les généalogistes et pour les historiens de la famille : les registres paroissiaux. Vous avez certainement tous lu beaucoup de registres, mais connaissez-vous bien l’histoire de cette source ? Cet article propose de revenir sur une histoire longue, ponctuée de nombreux règlements.  4 questions pour mieux connaître ces sources et mieux s’attendre aux informations que l’on peut y trouver : 

1) Jusqu’où pouvons-nous remonter avec les registres paroissiaux ?

Le registre paroissial le plus vieux de France est celui de la paroisse de Givry, près de Chalon-sur-Saône (1334-1357). Tenus de façon irrégulière en France depuis le XIVe siècle, l’ordonnance royale de Villers-Cotterêts de 1539 enjoignit les desservants des paroisses de tenir des registres des baptêmes et des sépultures des personnes « tenant bénéfices », en français et dans des registres au lieu de feuilles volantes. Les registres commencent donc à devenir réguliers à partir du milieu du XVIe siècle. Pour les actes de mariages cependant, il faut attendre un peu pour qu’ils soient réguliers et uniformisés : le milieu du XVIIe siècle.

Les prescriptions pour le mariage furent progressivement mises en place avec le Code Michau en 1629 et la déclaration royale de 1639. En avril 1667, l’ordonnance de Saint-Germain (ou Code Louis) unifia véritablement la tenue des registres dans le royaume. Les registres paroissiaux étaient donc tenus par les curés et vicaires le plus souvent, mais aussi parfois par des communautés régulières ou séculières et les hôpitaux.

1791 est la dernière année du XVIIIe où les registres sont tenus de façon régulière car la loi du 20-25 septembre 1792 crée l’état civil et entraîne un arrêt de la tenue des registres paroissiaux. Au XIXe siècle, les baptêmes, mariages et sépultures religieux se trouvent dans les registres de catholicité. Ceux-ci sont élaborés par les paroisses catholiques après le Concordat de 1801. 

Première page du registre paroissial de Mézières en 1585, un des plus anciens des ardennes.

Première page du registre paroissial de Mézières en 1585, un des plus anciens des ardennes. Archives départementales de Ardennes en ligne.

2) Comment était réglementée la rédaction ? 

A partir de l’ordonnance royale de 1539, il était obligatoire pour les curés de signer les actes. Pour les baptêmes, la date de naissance devait être aussi précisée, mais cette prescription n’était pas toujours tenue.

L’ordonnance de 1667 étendit l’obligation de signer à tous les témoins et elle établit que les registres soient rédigés en deux exemplaires : une minute conservée par le curé et une grosse envoyée au greffe du bailliage ou sénéchaussée.

La déclaration de 1739 imposa la tenue de deux registres en double minute ; un exemplaire étant dans les mains du curés et l’autre déposé au greffe du bailliage et sénéchaussée. Ils étaient donc rédigés en même temps et signés de la même façon par tous les protagonistes.

Ordonnance de Saint-Germain-en-Laye ou Code Louis, 1667

Ordonnance de Saint-Germain-en-Laye ou Code Louis, 1667

3) Quels sont les registres des protestants  ?

Les ordonnances ecclésiastiques de Calvin du 20 novembre 1541 prescrivent l’enregistrement des noms des enfants baptisés dans la religion réformée et de leurs parents. En France, le premier synode national (26-29 mai 1559) prescrit l’enregistrement des mariages et des baptêmes. Il n’est pas interdit de se faire enregistrer dans des registres catholiques, mais cela devient impossible avec l’embrasement du royaume lors des guerres de Religion.

Entre mars 1563, date de l’édit de pacification d’Ambroise d’une déclaration du 14 décembre de la même année et l’édit de Fontainebleau en 1685, il existe un état civil des réformés : d’abord surtout les baptêmes, puis les mariages aussi à partir du milieu XVIIe. Les ordonnances et règlements vus précédemment ne concernent pas les registres protestants (arrêt du Conseil du 22 septembre 1664, repris par une déclaration du 1er février 1669).

En 1685, l’édit de Fontainebleau oblige les enfants à être baptisés par le curé de paroisse catholique. C’est la période où débute alors le « Désert » et l’organisation clandestine de registres réformés, réglementés par le synode national de 1744. 

Le tournant important est l’édit de Tolérance en novembre 1787, qui permet la validation des mariages contractés durant le « Désert », le rétablissement d’un état civil protestant tenu par les juges, l’obligation de tenir les registres en deux exemplaires, un conservé au siège de la juridiction, l’autre envoyé au greffe de la juridiction supérieur.

 

4) Où retrouver les registres paroissiaux ? 

Ces deux documents sont conservés dans lieux différents aujourd’hui : les minutes sont la propriété des communes par la loi du 20-25 septembre 1792 et donc placées dans les archives communales; les grosses sont aux archives départementales, conformément aux circulaires ministérielles de 1926 et 1927.

Les archives anciennes des petites communes sont déposées aux Archives départementales (sous-série E-dépôt) par la loi du 21 décembre 1970, donc il est fréquent que les minutes et les grosses soient toutes deux aux Archives départementales. La plupart des registres paroissiaux sont en ligne. 

Il n’y avait pas que la France métropolitaines : les français peuplaient aussi l’outre-mer, dans les colonies comme la Martinique et la Guadeloupe.  Les doubles des registres d’outre-mer sont au Centre des archives d’outre-mer à Aix-en-Provence

Enorme perte dans l’histoire de Paris : les registres paroissiaux et les registres d’état civil antérieurs à 1859 de la capitale ont complètement disparu à cause de les incendies de la Commune qui toucha l’Hôtel de Ville et le Palais de justice.

Les registres des réformés sont aujourd’hui conservés dans les archives des consistoires, à la Bibliothèque de la Société de l’histoire du protestantisme français ou dans les archives départementales. Aux Archives nationales, on peut consulter les archives du Secrétaire d’Etat chargé de la Religion prétendue réformée, à la série TT.

 

 

La recherche d’ancêtres protestants peut donc être tumultueuse et assez difficile. Je n’ai personnellement jamais expérimenté cette recherche ; l’avez-vous tenté ? 

Avez-vous d’autres remarques ou questions sur les registres paroissiaux ? 

J’ai réussi à remonter ma généalogie jusqu’en 1595 ; quelle est la date la plus ancienne à laquelle vous soyez parvenu ? 

Quelques lectures spécialisées 

L. Bély (dir.), Dictionnaire de l’Ancien Régime, PUF, Quadrige, 2010 [1996]

L. Henry, M. Fleury, Nouveau manuel de dépouillement et d’exploitation de l’état civil ancien, 3e édition, Paris, INED, 1985.

 

Q comme quotidien : l’exemple d’un quotidien local

   Aujourd’hui, il est assez courant de lire le journal le matin, tous les jours. La lettre Q nous permet d’aborder le thème très vaste des quotidiens et des journaux. Pour restreindre un peu le thème, j’ai choisi le Petit Ardennais. Comme les numéros sont numérisés, il est intéressant de les feuilleter de temps en temps pour saisir le quotidien à une période donnée, pour chercher un événement voire pour chercher une personne.

Entête du Petit Ardennais, 21 octobre 1898

Le Petit Ardennais est un quotidien régional fondé en 1880 par un industriel et homme politique de la droite républicaine, Emile Corneau. Il cesse en 1944. Il m’a aidé pour mes recherches à Charleville-Mézières. Les quotidiens régionaux ou départementaux sont très utiles pour rechercher si un de vos ancêtres apparaît dans un fait divers, une distinction, ou même une publicité ! 

Voici par exemple le numéro du mardi 6 mars 1888. Une publicité présente un tailleur, J. Sabatier. La publicité donne aussi l’information du la place de la boutique. On pourrait penser qu’il est difficile de trouver une information car il faut trouver le bon numéro : certes, il faut avoir une idée de la période à creuser, mais une fois les numéros définis, la lecture est courte car le journal ne fait que quelques pages et la recherche peut se faire par ordinateur (ctrl + F), donc même pas besoin de tout lire ! 

Le Petit Ardennais, 6 mars 1888

Voici un extrait de la chronique régionale du 21 octobre 1898, qui permet de connaître la nomination à Charleville de M. Georges Roilet, surnuméraire à la direction des douanes de Charleville (cliquez sur la photo pour agrandir) : 

Le Petit Ardennais, 21 octobre 1898

Le Petit Ardennais, 21 octobre 1898

Lire la presse qu’a potentiellement lu nos prédécesseurs est aussi intéressant pour connaître la façon de penser et ce qu’ils aimaient lire (les romans-feuilleton par exemple). Avec la baisse des prix des journaux à la fin du XIXe siècle, notamment grâce aux grands tirages possibles par les rotatives à grand débit, il est possible qu’une grande majorité des gens ait lu ces quotidiens. 

Lisez-vous aussi la presse locale du temps de vos ancêtres ? Avez-vous déjà trouvé des perles ? Dites-nous tout !

O comme Os : où sont enterrés vos ancêtres ?

     15e jour du ChallengeAZ, 15e lettre de l’alphabet : O, comme les Os. Où reposent nos ancêtres ? Dans un roman policier, Code 1879 de Dan Wadell, un généalogiste adjoint à l’enquête va rechercher une information dans un cimetière, en espérant lire quelque chose sur les pierres tombales. 

Vue de l'ancienne Eglise de St Sevêre (de Vienne) prise dans le cimetière, 1788, Bibliothèque nationale de France, département Estampes et photographie, EST RESERVE VE-26 (S) - Gallica

Vue de l’ancienne Eglise de St Sevêre (de Vienne) prise dans le cimetière, 1788, Bibliothèque nationale de France, département Estampes et photographie, EST RESERVE VE-26 (S) – Gallica

Encore faut-il savoir où chercher, ce qui ne vient pas de soi, car nos ancêtres vivaient souvent ailleurs que nous aujourd’hui.

Il existe en ligne une ressource pour localiser un cimetière ou même un défunt : http://www.cimetieres-de-france.fr. Le site est bien, il donne des informations précises, y compris sur l’emplacement de la tombe, mais j’ai l’impression que tous les cimetières ne sont pas répertoriés. Néanmoins, il m’a permis de découvrir le lieu d’inhumation et les dates de naissance et de décès d’une arrière-arrière-grand-mère maternelle.

Un outil de registre des cimetières parisiens est bientôt en ligne, comme l’explique Revue Française de Généalogie sur son site.  Il existe également une liste des cimetières militaires en France sur le site de l’Association Française d’Information Funéraire

Le mieux reste peut-être encore, si l’on peut, d’aller dans la commune où vivaient ceux recherchés et d’explorer le cimetière.

Pour ce qui est des archives, vous pouvez regarder les actes de décès des registres paroissiaux avant 1792, puisque normalement l’inhumation se fait dans la paroisse où la personne est décédée. Le cimetière est en quelque sorte le point fixateur de la communauté chrétienne du début de l’histoire de la paroisse. Après 1792, ces informations peuvent êtres trouvées dans les registres de catholicité et dans les registres d’Etat civil. Pour avoir plus d’information sur un cimetière en  particulier, on peut regarder les archives municipales, car depuis la loi de Séparation de l’Eglise et de l’Etat en 1905, les cimetières sont gérés par les communes. Voici par exemple le site de Saint-Etienne, qui énumère les archives.

Autre vüe de la partie du Cimetière [des Saints innocents] adossée à la rue de la lingerie et [regardant] l'extrémité de la première vue le 15 février 1786, Charles Louis Bernier, 1786, Bibliothèque nationale de France, département Estampes et photographie, RESERVE FOL-VE-53 (E) - gallica

Autre vüe de la partie du Cimetière [des Saints innocents] adossée à la rue de la lingerie et [regardant] l’extrémité de la première vue le 15 février 1786, Charles Louis Bernier, 1786, Bibliothèque nationale de France, département Estampes et photographie, RESERVE FOL-VE-53 (E) – gallica

 Le cimetière des Saints-Innocents, au centre de Paris, fut fermé en 1780 et en 1786 un carrière du lieu-dit la Tombe-Issoire devint un ossuaire pour recevoir les ossements. Cet événement semble résulter d’une évolution plus globale d’éloignement du lieu de sépulture par rapport au lieu de vie. Le 10 mars 1776 une déclaration royale interdit l’inhumation dans les églises, sauf pour quelques hommes d’église. Certains cimetières furent mêmes transférés, sur intervention du procureur général du Parlement, car ils étaient jugés insalubre. 

C’est cette crainte de l’hygiène qui fut un moteur de l’éloignement des cimetières au XVIIIe siècle. Au XIXe siècle, l’interdiction est renouvelée: le cimetière doit être hors de l’enceinte des villes à partir du décret du 23 prairial an XII (12 juin 1804) et de l’ordonnance du 6 décembre 1843. Cela fut doublé par une meilleure surveillance pour éviter les passages trop fréquents, les pillages et les profanations.  Une mise en ordre se remarque aussi dans les emplacements des tombes : aujourd’hui, les concessions sont ordonnées en cadastres.

Un dernier problème que l’on peut rencontrer dans ses recherches est qu’avant l’édit de Tolérance en 1787, les protestants et les juifs ne pouvaient être enterrés dans le cimetière de la paroisse. Le site du Musée virtuel du Protestantisme explique ce problème : l’interdiction de l’Edit de Nantes a fait place à l’existence de cimetières de familles, même si parfois, dans la seconde moitié du XVIIe siècle, des cimetières publics protestants étaient tolérés comme à Royan. 

 

Tombeau au Cimetière du Père-Lachaise : [dessin], Henri-Emile Gibert, 19e, Bibliothèque nationale de France, département Estampes et photographie, RESERVE FOL-VE-53 (E) - gallica

Tombeau au Cimetière du Père-Lachaise : [dessin], Henri-Emile Gibert, 19e, Bibliothèque nationale de France, département Estampes et photographie, RESERVE FOL-VE-53 (E) – gallica

 Au final, on voit que les cimetières sont en eux-mêmes des sources pour l’histoire des familles et pour compléter les généalogies. Ils donnent des signes matériels du passé et de nos ancêtres. 

Dites nous dans les commentaires si vous avez des astuces pour retrouver un cimetière ou un défunt ou si une visite d’un cimetière vous a particulièrement aidé dans une recherche généalogiques !

Idées de lecture : 

Article très complet sur les recherches dans les cimetières parisiens : L. Abensur-Hazan « Les archives des cimetières parisiens », La revue française de Généalogie, n° 208, oct-nov 2013, p.41-44

F. Lebrun, Les hommes et la mort en Anjou aux XVIIe et XVIIIe siècles, Essaie de démographie et de psychologie historique, La Haye, 1971

M. Lassère, Villes et cimetières de l’Ancien régime à nos jours: le territoire des morts, Ed. L’Harmattan, 1997

M.-F. Arnold, Paris, catacombes : où, quand, comment, pourquoi, Romillat, 1993