R comme registres paroissiaux : une longue histoire

En ce 18e jour du #challengeAZ, la lettre R permet de s’arrêter sur une source incontournable pour tous les généalogistes et pour les historiens de la famille : les registres paroissiaux. Vous avez certainement tous lu beaucoup de registres, mais connaissez-vous bien l’histoire de cette source ? Cet article propose de revenir sur une histoire longue, ponctuée de nombreux règlements.  4 questions pour mieux connaître ces sources et mieux s’attendre aux informations que l’on peut y trouver : 

1) Jusqu’où pouvons-nous remonter avec les registres paroissiaux ?

Le registre paroissial le plus vieux de France est celui de la paroisse de Givry, près de Chalon-sur-Saône (1334-1357). Tenus de façon irrégulière en France depuis le XIVe siècle, l’ordonnance royale de Villers-Cotterêts de 1539 enjoignit les desservants des paroisses de tenir des registres des baptêmes et des sépultures des personnes « tenant bénéfices », en français et dans des registres au lieu de feuilles volantes. Les registres commencent donc à devenir réguliers à partir du milieu du XVIe siècle. Pour les actes de mariages cependant, il faut attendre un peu pour qu’ils soient réguliers et uniformisés : le milieu du XVIIe siècle.

Les prescriptions pour le mariage furent progressivement mises en place avec le Code Michau en 1629 et la déclaration royale de 1639. En avril 1667, l’ordonnance de Saint-Germain (ou Code Louis) unifia véritablement la tenue des registres dans le royaume. Les registres paroissiaux étaient donc tenus par les curés et vicaires le plus souvent, mais aussi parfois par des communautés régulières ou séculières et les hôpitaux.

1791 est la dernière année du XVIIIe où les registres sont tenus de façon régulière car la loi du 20-25 septembre 1792 crée l’état civil et entraîne un arrêt de la tenue des registres paroissiaux. Au XIXe siècle, les baptêmes, mariages et sépultures religieux se trouvent dans les registres de catholicité. Ceux-ci sont élaborés par les paroisses catholiques après le Concordat de 1801. 

Première page du registre paroissial de Mézières en 1585, un des plus anciens des ardennes.

Première page du registre paroissial de Mézières en 1585, un des plus anciens des ardennes. Archives départementales de Ardennes en ligne.

2) Comment était réglementée la rédaction ? 

A partir de l’ordonnance royale de 1539, il était obligatoire pour les curés de signer les actes. Pour les baptêmes, la date de naissance devait être aussi précisée, mais cette prescription n’était pas toujours tenue.

L’ordonnance de 1667 étendit l’obligation de signer à tous les témoins et elle établit que les registres soient rédigés en deux exemplaires : une minute conservée par le curé et une grosse envoyée au greffe du bailliage ou sénéchaussée.

La déclaration de 1739 imposa la tenue de deux registres en double minute ; un exemplaire étant dans les mains du curés et l’autre déposé au greffe du bailliage et sénéchaussée. Ils étaient donc rédigés en même temps et signés de la même façon par tous les protagonistes.

Ordonnance de Saint-Germain-en-Laye ou Code Louis, 1667

Ordonnance de Saint-Germain-en-Laye ou Code Louis, 1667

3) Quels sont les registres des protestants  ?

Les ordonnances ecclésiastiques de Calvin du 20 novembre 1541 prescrivent l’enregistrement des noms des enfants baptisés dans la religion réformée et de leurs parents. En France, le premier synode national (26-29 mai 1559) prescrit l’enregistrement des mariages et des baptêmes. Il n’est pas interdit de se faire enregistrer dans des registres catholiques, mais cela devient impossible avec l’embrasement du royaume lors des guerres de Religion.

Entre mars 1563, date de l’édit de pacification d’Ambroise d’une déclaration du 14 décembre de la même année et l’édit de Fontainebleau en 1685, il existe un état civil des réformés : d’abord surtout les baptêmes, puis les mariages aussi à partir du milieu XVIIe. Les ordonnances et règlements vus précédemment ne concernent pas les registres protestants (arrêt du Conseil du 22 septembre 1664, repris par une déclaration du 1er février 1669).

En 1685, l’édit de Fontainebleau oblige les enfants à être baptisés par le curé de paroisse catholique. C’est la période où débute alors le « Désert » et l’organisation clandestine de registres réformés, réglementés par le synode national de 1744. 

Le tournant important est l’édit de Tolérance en novembre 1787, qui permet la validation des mariages contractés durant le « Désert », le rétablissement d’un état civil protestant tenu par les juges, l’obligation de tenir les registres en deux exemplaires, un conservé au siège de la juridiction, l’autre envoyé au greffe de la juridiction supérieur.

 

4) Où retrouver les registres paroissiaux ? 

Ces deux documents sont conservés dans lieux différents aujourd’hui : les minutes sont la propriété des communes par la loi du 20-25 septembre 1792 et donc placées dans les archives communales; les grosses sont aux archives départementales, conformément aux circulaires ministérielles de 1926 et 1927.

Les archives anciennes des petites communes sont déposées aux Archives départementales (sous-série E-dépôt) par la loi du 21 décembre 1970, donc il est fréquent que les minutes et les grosses soient toutes deux aux Archives départementales. La plupart des registres paroissiaux sont en ligne. 

Il n’y avait pas que la France métropolitaines : les français peuplaient aussi l’outre-mer, dans les colonies comme la Martinique et la Guadeloupe.  Les doubles des registres d’outre-mer sont au Centre des archives d’outre-mer à Aix-en-Provence

Enorme perte dans l’histoire de Paris : les registres paroissiaux et les registres d’état civil antérieurs à 1859 de la capitale ont complètement disparu à cause de les incendies de la Commune qui toucha l’Hôtel de Ville et le Palais de justice.

Les registres des réformés sont aujourd’hui conservés dans les archives des consistoires, à la Bibliothèque de la Société de l’histoire du protestantisme français ou dans les archives départementales. Aux Archives nationales, on peut consulter les archives du Secrétaire d’Etat chargé de la Religion prétendue réformée, à la série TT.

 

 

La recherche d’ancêtres protestants peut donc être tumultueuse et assez difficile. Je n’ai personnellement jamais expérimenté cette recherche ; l’avez-vous tenté ? 

Avez-vous d’autres remarques ou questions sur les registres paroissiaux ? 

J’ai réussi à remonter ma généalogie jusqu’en 1595 ; quelle est la date la plus ancienne à laquelle vous soyez parvenu ? 

Quelques lectures spécialisées 

L. Bély (dir.), Dictionnaire de l’Ancien Régime, PUF, Quadrige, 2010 [1996]

L. Henry, M. Fleury, Nouveau manuel de dépouillement et d’exploitation de l’état civil ancien, 3e édition, Paris, INED, 1985.

 

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6 réflexions sur “R comme registres paroissiaux : une longue histoire

  1. Pour ma part la date la plus ancienne dans mon arbre est le 8 Août 1685 !
    Etant donné que je me cantonne pour le moment à 10 générations je ne suis pas encore remonté plus loin.

  2. C’est déjà super dix générations surtout que l’écriture devient de plus en plus dur à lire !! Mais si vous avez un peu de temps par la suite, je ne peux que vous encourager à aller un peu plus loin 🙂

  3. Merci pour cet article des plus clairs ! J’ai la chance d’avoir des ancêtres ayant vécu dans des paroisses où sont accessibles des registres très anciens. Le baptême le plus vieux de mon arbre date du 25 avril 1539 (Génération 15) à Lésigné (49).

    • Avec plaisir ! Bravo d’avoir remonté si loin !! (et d’avoir pu lire les actes de ces années 😉 ). C’est toujours émouvant de trouver nos plus lointains ancêtres ! Je savais que la Normandie était assez précoce pour les registres, mais je ne savais pas que le Maine-et-Loire aussi, je note 🙂

  4. Bonjour,

    Etes vous certaine que l’article de M. Le Mée soit disponible sur JStor ?

    J’avoue avoir trituré JStor dans tous les sens, sans arriver à le trouver.

    Auriez-vous le lien direct ?

    Merci par avance,

    • Bonjour Corentin,

      je vous remercie pour cette remarque pertinente ; j’ai vérifié, et, en effet, il n’est pas sur jstor et la référence n’était pas exacte, j’en suis désolée.

      Voici la bonne référence : Le Mée, René (1999), « La réglementation des registres paroissiaux en France », Dénombrements, espaces et société, Cahier des Annales de Démographie Historique, 1, 21-62.

      Malheureusement, il n’est pas en ligne. Je ne peux que vous proposer une compte-rendu du numéro de cette revue : http://histoiremesure.revues.org/213?lang=fr.

      Par ailleurs, il existe cette fois-ci vraiment un article de René Le Mée sur Jstor : De la naissance de la démographie historique à l’enquête Henry, Population, 50e Année, No. 6, Cinquante années de « Population » (Nov. – Dec., 1995), pp. 1475-1487
      Published by: Institut National d’Études Démographiques
      Article Stable URL: http://www.jstor.org/stable/1534463.
      Cet article est à propos de l’histoire de la démographie historique et voit en particulier les registres paroissiaux, notamment p.1477.

      J’espère que cela vous aura été utile et merci encore pour votre remarque !

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